Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES PINCEAUX PERRIER
LA PALETTE D'ART

Numéro de dépôt :
94541692
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES PINCEAUX PERRIER

Déposée le 18 octobre 1994 par la société LA PALETTE D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PINCEAUX PERRIER »

Le déposant est la société LA PALETTE D'ART domicilié(e) Départementale no28 Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 780 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEC S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PINCEAUX PERRIER est expirée depuis le 18 octobre 2004.

LA PALETTE D'ART a également déposé les autres marques suivantes : MUSEUM , la palette d'art , PINCEAUX MICHEL PERRIER LA PALETTE D'ART


LA PALETTE D'ART - Départementale no28 Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France - SIREN 735780421


CEGEC S.A. - France


Inscription le 22 octobre 1998 - Renonciation totale n°265309 - Publication au BOPI 1998-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Pinceaux